MENTIONS LEGALES

Réalisation du site internet

Uriel Longuet

2 B rue du Chemin Neuf APT 107
34190 LAROQUE

contact@rdvh.net

SIRET : 53128266300059

Hébergement du site web

OVH

SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Responsable de publication

SARL GESTOBAT

22 RUE DE LA GARE
77560 VILLIERS-SAINT-GEORGES
SIRET : 51156722400015

Si vous remarquez une erreur ou un lien erroné sur ce site merci de nous contacter.

Crédits Photos

SARL GESTOBAT

Droits d’auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, partielle ou totale ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation de Gestobat. Les logos, visuels et pdf sur le site gestobat.com sont la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction intégrale ou partielle de ce site ou de l’un des éléments qui le compose est interdite. Gestobat se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.

Gestion des liens

Le site contient des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où le site gestobat.com ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Gestobat ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.

L’internaute reconnaît que l’utilisation du site gestobat.com est régie par le droit français.

Collecte des données

Les informations recueillies par notre formulaire de contact sont enregistrées dans une base de données par la société Gestobat dans le but de vous recontacter par email ou téléphone selon vos préférences.

Les informations recueillies par notre formulaire de contact ne font l’objet d’aucune communication à des tiers.

Conformément aux lois « Informatique & Liberté » et « RGPD », vous pouvez exercer vos droits d’accès à vos données, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation ou de portabilité en contactant la société Gestobat.

Nous contacter